Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELISEA
EUROLUM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3009099
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010

Présentation de la marque VELISEA

Déposée le 21 février 2000 par la Société Anonyme (SA) EUROLUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELISEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROLUM domicilié(e) 15 rue du Louvre, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 788 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France.

La marque VELISEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELISEA est expirée depuis le 21 février 2010.

EUROLUM a également déposé les autres marques suivantes : ASSIS DEBOUT , JEROM , VICTOR MOBILITY , STACAD , ON LINE BUS , PHOEBUS , VICTOR BUS , NANOBUS


EUROLUM, Société Anonyme - 15 rue du Louvre, 75001 PARIS - France - SIREN 377788260


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs cinématographiques, auto-radios, antennes, paraboles, enceintes acoustiques, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audiovisuelles et sonores, vidéo cassettes, bandes (rubans) magnétiques, disques optiques, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, téléphones ; lunettes ; logiciels, logiciels de levée topographique, logiciels d'itinéraires routiers préenregistrés placés à bord d'un véhicule pouvant contenir des informations d'ordres historiques, touristiques, économiques sous forme vocale ou visuelle, logiciels de localisation de véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques notamment voitures électriques ; voitures de tramways ; camionnettes, fourgonnettes, cars, autobus, camions. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques et télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, communications par services télématiques, transmission d'informations, de messages et d'images assistées par ordinateur placé dans un véhicule, télégrammes ; diffusion de programmes par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Transport de personnes par route, chemin de fer, bateau et par avion ; services d'autobus ; informations en matière de transport en commun de personnes et de services d'autobus ; réservation de places pour les transports en commun et/ou en autobus ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; services de taxis, de trams ; services de réservations pour le transport. Informations relatives aux tarifs, aux horaires, aux modes de transport et aux disponibilités des places dans les transports. Location de véhicules. Visites touristiques. Location de véhicules pour visite touristique d'une localité ou déplacement ponctuel dans une localité assistés par un ordinateur de bord. Location de places de stationnement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.